Statuts de l’Association Connaître l’Islam

blog_5Sous le nom Association « Connaître l’Islam », est constituée une association à but non lucratif et
apolitique, régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Le siège de l’Association « Connaître l’Islam » est à Genève.

L’Association « Connaître l’Islam » est constituée pour une durée indéterminée.

L’association a pour objectif de faire connaître l’Islam.
Afin de réaliser son but, l’association se propose de participer et d’organiser des manifestations, des conférences, des ventes de livres, etc.
Pour poursuivre son but, l’Association « Connaître l’Islam » dispose de ressources provenant :

  •  des cotisations des membres,
  •  des bénéfices générés par ses activités menées dans le cadre de son but,
  •  des dons ou des legs.
Toute personne susceptible de pouvoir contribuer à la réalisation du but de l’Association « Connaître
l’Islam » peut en devenir membre, par décision du Comité.

La sortie de l’Association « Connaître l’Islam » est possible en tout temps. La lettre de sortie,
adressée au Comité, doit être envoyée par recommandé au moins quatre semaines avant celle-ci.

L’exclusion d’un membre de l’Association « Connaître l’Islam » peut être décidée à tout moment sans
indication des motifs. Le Comité informe l’Assemblée générale de l’exclusion d’un membre.

La décision d’admission ou d’exclusion doit être prise à la majorité du comité, en cas de partage égal
des voix, la voix du président est prépondérante.

Les membres sortants ou exclus perdent tout droit à l’avoir social. Ils doivent leur part de cotisations
pour le temps pendant lequel ils ont été sociétaires.

Les obligations financières n’engagent que la fortune de l’Association. Toute responsabilité
personnelle des membres est exclue. Néanmoins, la responsabilité individuelle d’un membre peut être
engagée an cas de faute grave.
Les organes de l’association sont:

  1.  l’Assemblée générale,
  2.  le Comité directeur,
  3.  le Vérificateur des comptes.
L’Assemblée générale a notamment les compétences suivantes:

  •  élection ou révocation des Vérificateurs des comptes,
  •  approbation des comptes annuels et du rapport du Vérificateur,
  •  fixation du montant des cotisations des membres,
  •  élection du comité et de son président.

L’Assemblée générale ordinaire est convoquée une fois par année et il est dressé un procès-verbal.

Le comité directeur doit convoquer une Assemblée Générale extraordinaire si une demande a été faite par le 1/5 des membres de l’association.

Les membres sont convoqués par écrit (lettre ou e-mail) au moins 3 semaines avant la date fixée de l’Assemblée générale.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents.
Elles peuvent être prises en dehors de l’ordre du jour.

Le Comité directeur est composé de 5 personnes, dont un président, un secrétaire et un trésorier qui sont élus par l’Assemblée générale.
Le Comité gère les affaires de l’Association conformément aux statuts.
Il lui revient notamment :

  •  de représenter et engager l’Association « Connaître l’Islam » auprès des tiers,
  •  de préparer et convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaire,
  •  de tenir à jour un rapport des activités de l’Association « Connaître l’Islam » et de le présenter à l’Assemblée générale,
  •  de rendre compte de sa gestion à l’Assemblée générale,
  •  d’établir le budget annuel,
  •  de se prononcer sur l’admission et l’exclusion de tout membre de l’Association,
  •  de recevoir et traiter les plaintes des membres, sauf lorsque la plainte est dirigée contre le comité directeur.

Le Comité se réunit autant de fois que cela est nécessaire.
Les décisions se prennent à la majorité des membres ; en cas de partage égal des voix, la voix du président est prépondérante.

L’assemblé nomme chaque année un Vérificateur des comptes pour une durée d’un an, renouvelable deux fois.
L’Association « Connaître l’Islam » est valablement engagée par la signature collective du Président et du Trésorier.
Il peut être procédé en tout temps de la modification partielle des statuts, après convocation de l’assemblé générale.
Les modifications, soumises à l’approbation de l’assemblé générale, doivent être acceptées à la majorité des deux tiers des membres.
La dissolution de l’Association peut être prononcée à la majorité des trois quarts des membres présents à l’assemblé générale.
En cas de dissolution de l’Association « Connaître l’Islam », sa fortune est cédée à une association désignée par les deux tiers des membres présents à l’assemblée générale.
Ces statuts ont été adoptés lors de l’Assemblée générale du …29/11/2008… et sont entrés en vigueur le jour même.

Genève le : 29/11/2008

Le Trésorier : Nadir Hamidou Le Président : Erkan Ünver Le Secrétaire : Fersan NUHIJI